Système d'information tarifaire
Le Département des Douanes du Ministère des Finances polonais présente le l’Outil de Consultation Tarifaire et la Calculatrice deTarifs.
L’Outil de Consultation Tarifaire permet de consulter des données tarifairesà travers l'Internet, notamment les nomenclatures des marchandises et les taux de douane, mais aussi d'autres données relatives au Tarif Douanier.
Le choix de l'une des langues disponibles permet l'affichage et/ou la recherche des données de l'UE dans cette langue et détermine la langue de l'interface utilisateur. Les données polonaises sont présentées exclusivement en polonais.Certaines pages présentant des données textuelles existant uniquement en polonais sont affichées toujours en polonais, quelle que soit la langue d'interface choisie.
Sur la Page d’accueil figure la date de dernière mise à jour des données. Elle indique la date d’introduction des données les plus récentes que l'on peut rechercher ou consulter dans l'Outil de Consultation et/ou utiliser pour des raisons de calcul de droits.
Simulation date
Cette date indique le statut juridique actuel. L’Outil de Consultation Tarifaire permet la recherche de données avec statut juridique selon des dates diverses. Par défaut, la date de simulation est toujours la date courante et en cas de recherche d'un statut juridique avec une date différente, la date en question doit être introduite dans le champ de la Date de simulation. Changer la date de simulation rechargera la page et effacera les champs du formulaire remplis.La calculatrice permet à l’utilisateur de calculer les droits de douane at les taxes, sur la base de séries de données complètes ou partielles.
Cette démarche peut être entreprise par tout utilisateur du système ISZTAR4et tout utilisateur non-autorisé.
L’utilisateur introduit des données dans les champs suivants (Champs obligatoires marques d’un "*"):
Type *
Le champ Type détermine si la procédure de calcul concerne l’Importation ou l’exportation d’un bien.Pays *
Le pays d’origine/ destination (sur la base de la valeur du champ Type) doit être choisi.Code de nomenclature des marchandises *
Il s’agit du code de nomenclature TARIC de 10 chiffres. Si le code introduit est incorrect, l’outil de Consultation Tarifaire affiche le message d'erreur "code invalide". Vous devez revenir à la page Outil de Consultation Tarifaire et introduire un autre code de nomenclature de marchandise ou revenir à la page d'accueil et changer la Datede référence de validité.Masse brute (kg)
La masse brute de la marchandise doit être introduite. Le champ accepte un maximum de 16 chiffres ("." inclus).Masse nette (kg) *
La masse nette de la marchandise doitêtre introduite.Le champ accepte un maximum de 16 chiffres ("." inclus).Value *
Si l'utilisateur doit introduire un code Meursing supplémentaire, le système affiche le message correspondant. Au cas où l'utilisateur connaît le code, il pourrait l’introduire. Au cas où l'utilisateur doit calculer le code, il appuie sur le bouton "loupe" afin d'afficher la calculatrice du code Meursing. L'utilisateur sélectionne des valeurs dans les champs suivants:Valeur statistique *
Valeur statistique - Valeur des marchandises au moment et à l'heure d'arrivée sur le territoire statistique polonais.Meursing
Si l'utilisateur doit introduire un code Meursing supplémentaire, le système affiche le message correspondant. Au cas où l'utilisateur connaît le code, il pourrait l’introduire. Au cas où l'utilisateur doit calculer le code, il appuie sur le bouton "loupe" afin d'afficher la calculatrice du code Meursing. L'utilisateur sélectionne des valeurs dans les champs suivants:Unité de mesure
Les unités de mesure avec qualificatif (si nécessaire) doivent être choisies dans la liste d’unitésde mesure avec des qualificatifs disponibles.Les unités de mesure peuvent être ajoutées en cliquant sur "Ajouter". L’utilisateur introduit la valeur dans le champ “Quantité”.
L'unité de mesure peut être choisie parmi la liste de mesures dans le champ "Code".
Les unités de mesure peuvent être introduites dans un ordre quelconque.
Afin d'éliminer une unité de mesure de la liste, cocher la case sur le côté droit de l'unité de mesureen question et cliquer sur "Supprimer".
Codes additionnels
Les codes additionnels ont 4 caractères. Un maximum de trois codes additionnelspeut être introduit pour chaque question. Les codes additionnels peuvent être introduits dans un ordre quelconque.Une fois que l'utilisateur a rempli les champs nécessaires pour son calcul, il appuie sur le bouton "Calculer les droits».
Le système affiche les informations suivantes:
Taux de change
Le taux de change de l’EUR est sélectionné dans le champ de la devise de calcul.La calculatrice permet à l’utilisateur de calculer les droits de douane at les taxes, sur la base de séries de données complètes.
Cette démarche peut être entreprise par tout utilisateur du système ISZTAR4et tout utilisateur non-autorisé.
L’utilisateur introduit des données dans les champs suivants (Champs obligatoires marques d’un "*"):
Type *
Le champ Type détermine si la procédure de calcul concerne l’Importation ou l’exportation d’un bien.Pays *
Le pays d’origine/ destination (sur la base de la valeur du champ Type) doit être choisi.Code de nomenclature des marchandises *
Il s’agit du code de nomenclature TARIC de 10 chiffres. Si le code introduit est incorrect, l’outil de Consultation Tarifaire affiche le message d'erreur "code invalide". Vous devez revenir à la page Outil de Consultation Tarifaire et introduire un autre code de nomenclature de marchandise ou revenir à la page d'accueil et changer la Datede référence de validité.Masse brute (kg)
La masse brute de la marchandise doit être introduite. Le champ accepte un maximum de 16 chiffres ("." inclus).Masse nette (kg) *
La masse nette de la marchandise doitêtre introduite.Le champ accepte un maximum de 16 chiffres ("." inclus).Value *
Si l'utilisateur doit introduire un code Meursing supplémentaire, le système affiche le message correspondant. Au cas où l'utilisateur connaît le code, il pourrait l’introduire. Au cas où l'utilisateur doit calculer le code, il appuie sur le bouton "loupe" afin d'afficher la calculatrice du code Meursing. L'utilisateur sélectionne des valeurs dans les champs suivants:Valeur statistique *
Valeur statistique - Valeur des marchandises au moment et à l'heure d'arrivée sur le territoire statistique polonais.Code de préférence *
Les codes utilisés pour remplir la zone 36 de la déclaration en douane.code de procédure
Les codes de la procédure demandée et précédente.Numéro de contingent
Numéro d'ordre de quota utilisé pour la déclaration.Meursing
Si l'utilisateur doit introduire un code Meursing supplémentaire, le système affiche le message correspondant. Au cas où l'utilisateur connaît le code, il pourrait l’introduire. Au cas où l'utilisateur doit calculer le code, il appuie sur le bouton "loupe" afin d'afficher la calculatrice du code Meursing. L'utilisateur sélectionne des valeurs dans les champs suivants:Date de calcul
Il s'agit de la date des mesures de droits.Date antidumping
Il s'agit de la date des mesures supplémentaires.Date Accise
Il s'agit de la date des mesures d'accise.Date TVA
Il s'agit de la date des mesures de TVA.Date du taux de change
Il s'agit de la date du taux de change.Unité de mesure
Les unités de mesure avec qualificatif (si nécessaire) doivent être choisies dans la liste d’unitésde mesure avec des qualificatifs disponibles.Les unités de mesure peuvent être ajoutées en cliquant sur "Ajouter". L’utilisateur introduit la valeur dans le champ “Quantité”.
L'unité de mesure peut être choisie parmi la liste de mesures dans le champ "Code".
Les unités de mesure peuvent être introduites dans un ordre quelconque.
Afin d'éliminer une unité de mesure de la liste, cocher la case sur le côté droit de l'unité de mesureen question et cliquer sur "Supprimer".
Corrections
Correction, if signaled by the System, must be selected from the list of available ones.L'utilisateur entre la valeur et sélectionne le bouton "Ajouter". La correction sélectionnée sera ajoutée à la liste.
Pour supprimer des informations supplémentaires de la liste, l'utilisateur sélectionne les informations et le bouton "Supprimer".
Additional Information
The Additional Codes have 4 characters. Maximum three additional codes are possible to enter for one question. The Additional codes can be entered in any sequence.L'utilisateur entre la valeur et sélectionne le bouton "Ajouter". Les informations supplémentaires sélectionnées seront ajoutées à la liste.
Pour supprimer des informations supplémentaires de la liste, l'utilisateur sélectionne les informations et le bouton "Supprimer".
Additional procedure codes
Les codes additionnels ont 4 caractères. Un maximum de trois codes additionnelspeut être introduit pour chaque question. Les codes additionnels peuvent être introduits dans un ordre quelconque.The user enters the value and selects the "Add" button. The selected code will be added to the list.
Pour supprimer des informations supplémentaires de la liste, l'utilisateur sélectionne les informations et le bouton "Supprimer".
Codes additionnels
Les codes additionnels ont 4 caractères. Un maximum de trois codes additionnelspeut être introduit pour chaque question. Les codes additionnels peuvent être introduits dans un ordre quelconque.When user fills the necessary fields for his calculation he presses “Calculate duties” button.
System displays the following information:
Exchange rates
The exchange rate of EUR in the selected for calculation monetary unit.Le navigateurprésente les taux de change de l'Euro contre les devises des États membres de l'UE. Le tableau présente les taux de change utilisés dans le calcul des droits, valables à la date précisée dans le champ "Date de validité de référence".
Des informations sur le lieu de publication des taux de change sont présentées en dessous du tableau. Ces informations apparaitront seulement si elles sont déjà introduitesdans la base de données de Tarifs Principaux.
Le menu Meursing permet aux utilisateurs de calculer le code Meursing ou bien afficher des valeurs de composants basés sur le code déjà connu.
Afin de calculer le code Meursing, l'utilisateur sélectionne des valeurs dans les champs suivants:Le système affiche le code Meursing correspondant aux valeurs introduites.
Il est également possible d’introduire un code Meursing connu afin d'afficher les valeurs des composants correspondantes.
Les opérations suivantes peuvent être effectuées dans la page Consultation Tarifaire:
La logique d’introduction des critères est décrite dans les Critères d'affichage.
La nomenclature des marchandises est construite sous forme d’un arbre ordonné hiérarchiquement. Lorsqu'on clique sur le bouton Consultation de l'arbre de nomenclature has been pressed, l’Outil de Consultation Tarifaire affiche l’écran de l’Arbre de nomenclature qui contient la liste des sections. A partir de cette liste, en cliquant le numéro de la section choisie, on passe à la liste des chapitres (code à deux chiffres) et ensuite à une rubrique (code à quatre chiffres), une sous-rubrique (code à six chiffres), au code de la nomenclature combinée NC (code à huit chiffres) et au code TARIC (code à dix chiffres), qui se trouve au niveau de base de l'arbre.
Chaque section est accompagnée de deux liens: Remarqueslégales et les Notes explicatives. Le premier lien permet de passer aux remarques légales de la section, le second mène aux notes explicatives de la section. Cela ne signifie pas que toutes les sections ont des remarqueslégales et des notes explicatives; en réalité seules certaines sections ont de telles informations. Cependantles liens indiquent que les Remarques et les Notes peuvent être attachées à n'importe quelle section.
La disposition de la page est analogue pour les chapitres est les positions. La seule différence est qu'une position ne peut avoir que des notes.
Certains codes, sur certains niveaux, sont accompagnés de notesde bas de pageet un Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC). En cliquant sur le lien RTC on accèdeau Système RTCUE.
Au lieu de déployer l'arbre pasà pas, on peut passer directement au code désiré en l’introduisant dans le champ Code de nomenclature et en cliquant sur le bouton Consultation de l'arbre de nomenclature. Le programme affichera le code recherché dans le contexte des codes voisins.
De l’écran Consultation del’arbre de nomenclature on peut passer directementàla page Taux des droits de douane. Pour cela, il faut cliquer le code de nomenclature dans la base de l’arbre, c.à.d. celui qui n'a pas de décomposition hiérarchique. Ce code conduira aux mesures qui lui sont attachées.
Attention: L’introduction d'un critèredans le champ de l'information supplémentaire pendant la Consultation de l’Arbre de nomenclature n’affecte pas l'exécution de l'opération.
Les mesures comprennent les droits de douane, les taxes (TVA et impôts sur les revenus) et les restrictions non-tarifaires, qui sont associées aux codes des nomenclatures.
Les mesures sont toujours affichées pour un code de nomenclature défini. Suite à l’introduction de ce code, le programme affiche toutes les mesures qui lui sont associées, pour tous les pays d’origine/destination. Si un pays d’origine/destination a également été introduit en tant que critère, les résultats obtenus ne concerneront que les mesures qui sont associées au code de nomenclature et au pays d’origine/destination choisi.
Attention: L’introduction d'informationssupplémentaires en tant que critères n’affecte pas l'affichage des mesures.
Après l’introduction du/des critère(s) et l'initialisation de l'opération, le navigateur affiche l’écran des Droits de douane, où sont présentés dans l'ordre: le code et la désignation de la marchandise, l'unité de mesure, les restrictions à l'export et/ou à l'import pour la marchandise (avec les notes de bas de page et les lois applicables ainsi que les codes additionnels) et les droits de douane pour un pays ou des pays spécifiques(avec les notes de bas de page et les lois applicables ainsi que les codes additionnels).
Un clic sur le code d'une note de bas de page, d'une loi ou d'un code additionnel ouvre une page avec des informations détaillées. Parfois, sur la page contenant le texte de la désignation du code additionnel, il y a un lien vers le texte de la note concernant ce code.
Certains droits de douane ont un lien vers un composant agricole (code Meursing). Un clic sur un tel lien ouvre la page Calculatrice Meursing Meursing où, moyennant l’introduction des valeurs adéquates, on peut calculer des droits de douane additionnels pour certains produits agricoles.
Parfois, l'applicabilité d'une mesure ou le montant d'un droit de douane dépendent de certaines conditions. Dans un tel cas, en-dessous de la mesure figurera un lien Conditions. Un clic sur ce lien entraînera l'affichage d'un écran contenant des informations sur ces conditions.
Si une mesure est associée à un groupe de pays, il arrive que certains pays appartenant au groupe soient exclus de l'application de cette mesure. Dans ce cas, à côté de l'acronyme du groupe il y a l'abréviation exl. avec l'acronyme du pays exclu.
Les droits de douane sont affichés dans l'ordre alphabétique selon les territoires géographiques auxquels ils sont associés. Les mesures associées à tous les pays (Erga Omnes) sont toujours présentées au début.
En cliquant l'acronyme d'un pays ou d'un groupe de pays, on obtient les informations les concernant sur l’écran Territoires géographiques.
Une liste de liensqui représentant lesgroupesde nomenclatureconnectésavec le codede nomenclatureactuelle ou avec lecode en dessusdans la hiérarchie est également affichée. L'utilisateur peut cliquersur ceslienset voirla description du groupeet sa date de début.
Les informations supplémentairescomportent: les Remarques Légales, les Notes Explicatives, les Renseignements Tarifaires Contraignants et les Listes de Marchandises, les Règlements de classification, les Notes explicatives pour NC, les Décisions de Classification de la Commission Européenne, les Jugements de la Cour Européenne de Justice, les Déclarations du Comité du Code des Douanes, le Recueil d’ Avis de Classification et les Décisions du Comité du Code Harmonisé.
L'affichage d’informationssupplémentaires consiste en l'affichage de toute information (dans le cadre de l'un des domaines citésci-dessus) associée au code de nomenclature indiqué comme critère. Par exemple, l’introduction du code 0101 00 0000 et l'indication du domaine d'informations supplémentaires "Remarques Légales" provoque l'affichage de toutes les Remarques Légales associées au code 0101 00 0000. Seules les informations supplémentaires valides à la date de validité des données indiquée sont affichées. Sipar exemplel'utilisateur ainséré dans le champcode de nomenclature"Chapitre5002", sélectionnel’option "Noteexplicative"dans les informations supplémentaireset clique sur lebouton "Rechercher d’informations supplémentaires", lesystème afficheun lien"Uwaga fairepozycji5002" et sil'utilisateur clique surce lien le systèmeaffiche le contenudesnotes explicativesdu chapitre 5002.
Indépendamment du fait qu'une ouplus informationssoient associéesau codeintroduit, les informations trouvées sont affichées comme une liste d'identificateurs. Un clic sur l'identificateur choisi provoque l'affichage de toute l'information supplémentaire disponible.
Si aucune information supplémentaireest associée au code, l'utilisateur en est informé par 'affichage d'un message"Aucun résultat".
Pour chaque pays, la ligne contient son nom et son acronyme.
A part le pays, on doit également introduire le code de nomenclature de la marchandise correspondant. Si ce code n'est pas indiqué, le navigateur n'affiche pas de mesures.
Si le code n'est pas indiqué, le programme n'affiche pas d'informations supplémentaires.
La recherche textuelle est une recherche d'informations supplémentaires, complétées par les Désignations des nomenclatures marchandises, selon un modèle de recherche textuelle. Par exemple, l’introduction du terme "ivoire" et la sélection du domaine "Remarques Légales" provoque l'affichage de toutes les Remarques contenant le terme "ivoire". Seules les informations supplémentaires valides à la date indiquée sont prises en compte dans la recherche.
Les informations trouvées (qu'il en ait une ou plusieurs), sont d'abord affichées en tant que liste d'identificateurs. Le clic d'un identificateur provoque l'affichage de toute l'information supplémentaire, avec toutes les occurrences du terme recherché en surbrillance.
Sur la page Recherche Textuelle, il fautintroduire le terme désiré ou un autre modèle de recherche (une partie de mot ou de phrase, éventuellement avec des caractères spéciaux ou des opérateurs).
Afin de chercher une information à l'aide d'une partie de mot, il faut utiliser l’opérateurétoile( * ). Par exemple, en introduisant "*ette", on obtiendra toutes les informations dans lesquelles sont présentes les mots qui contiennent le suffixe -ette, par exemple "tablette", "roulette" etc.
On peut également combiner plusieurs expressions. Pour rechercher les informations contenant toutes les expressions introduites, il faut utiliser l'opérateur AND. Pour rechercher les informations où figure au moins une expression introduite, il faut utiliser l'opérateur OR.
Le programme ne distingue pas les minuscules et les majuscules. On obtiendra les mêmes résultats en recherchant "Viande", "VIANDE" et "viande".
Une expression textuelle est un mot ouune partie du mot ou encore un partie de phrase. Par exemple: "viande", "viande de bœuf", "la viande de bœuf fraîche", etc.
Sion doit exécuter une recherchedans tous les domainesil fautsélectionner"Tous" dans la liste déroulante du champ de l'information supplémentaire. Suite à une telle recherche,une listede tous les domainesdisponiblesavec le nombre de résultats concordants dans chacun d’entre eux est affichée. Chaque élémentde cette liste estun lienpour rechercherun domaine particulier.
Une description plus détailléedu mode de recherche textuelle est fournie à l'aide des exemples ci-dessous.
Dans la recherche textuelle on peut utiliser des opérateurs spéciaux, qui déterminent le domaine des expressions recherchées. La liste ci-dessous fournit des exemples d'opérateurs possibles. Les exemples fournis concernent des nomenclatures de marchandises en langue anglaise. L'objectif de la liste est de présenter la logique de la recherche, il peut donc arriver que suite à des mises à jour du Tarif Douanier les résultats de la recherche soient différents.
Exemple: en indiquant "live AND animals", on obtiendra "LIVE ANIMALS", "Live bovine animals” et "Other live animals”.
Exemple: en introduisant comme thèmes de recherche "potatoes OR meat", les résultatscontiennent les mots "potatoes", "meat", ou tous deux les mots.
Remarque: combinaison des opérateurs AND et OR:
L'opérateur AND précède l'opérateur OR. On peut changer cette règle en utilisant des parenthèses. Enintroduisant "meat OR fruit AND fresh" on obtient toutes les informations qui contiennent "meat" en même temps que celles qui contiennent à la fois "meat" et "fresh". En indiquant "(meat OR fruits) AND fresh" on obtient les informations qui contiennent "fresh" ainsi qu'au moins un des termes "meat" ou "fruits".
Exemple:Lors de la recherche de "pack *", les résultats contiennent "packs", "packings", packer"," packed", etc.ainsi que"packages".
Exemple:lors de la recherche de "processe?" les résultatscomprennent "processes" et "processed".
Exemple:Lors de la recherchede "$live", les résultatscomprennent"Liver" et "living" ainsi que "live".
Exemple:Lors de la recherchede “packs~”, les résultatscomprennent"backs", "parkas", "parks" et "padlocks" ainsi que "packs".
Expression textuelle
C'est une expression contenant tout ou partie d'un texte. Une fois l'expression introduite, l’Outil de Consultation Tarifaire recherche le texte correspondant dans le domaine d'informations supplémentaires choisi. Le domaine de recherche par défaut est constitué des désignations de nomenclatures de marchandises.Informations complémentaires
Ce sont les informations dans lesquelles on peur rechercher une expression textuelle. Les informations supplémentaires comprennent: Les Désignations des nomenclatures des marchandises, les Remarques Légales, les Notes explicatives, les RTC, INF (do zmiany).Une fois l'expression introduite et le domaine indiqué, l’outil affiche les informations supplémentaires qui contiennent l'expression introduite. Si aucune information ne correspond au critère de recherche, l'utilisateur en est informé par un message.
Des modifications peuvent être effectuées sur les codes de nomenclature TARIC (codes à 10 chiffres). Le tableau de corrélation est un outil qui aide les opérateurs économiques à savoir quelcode de nomenclature est affecté par ces modifications.
Direction
Ce processus concerneimportation ou l'exportationdes marchandises.Type de corrélation
Le type de corrélation indique le type de résultats affichés (nouveaux codes de marchandises / codes périmés). Après l’introduction du code, l’Outil de Consultation Tarifaire affiche les nouveaux codes de produits avec les codes périmés et la date de début de remplacement. Dans d’autres cas le système montre les codes des produits expirés, les codes qui les remplacent et la date de début du remplacent.Code de nomenclature de marchandises
Suite à l’introduction du code de nomenclature des marchandises, l’Outil de Consultation Tarifaire trouve si ce code est valide ou s’il a été remplacé.ata de début
C’est ladate de début dela recherchede la tablede corrélation.Date de fin
C’est ladate de fin dela recherchede la tablede corrélation.La recherche d'un territoire géographique consiste à rechercher un pays ou un groupe de pays.
Un pays peut être recherché à l'aide du code ISO du pays (ex: "PL") du nom du pays (ex: "Pologne"). Le résultat obtenu comprend, outre du code du pays ISO et le nom du pays, les codes de tous les groupes de pays auxquels appartient le pays recherché.
Un groupe de pays peut être recherché à l'aide du code de ce groupe (ex: "1011"). Le résultat obtenu est la liste de tous les pays qui appartiennent à ce groupe, ainsi que le, pour chacun de ces pays, la liste de tous les groupes de pays qui le contiennent.
Code ISO du pays
C'est le code du pays assigné par l'Organisation Internationale des Standards (ISO) sous le numéro de code Alpha 3166-2. Une fois ce code introduit, l’Outil de Consultation Tarifaire recherche le nom du pays ainsi que les codes des groupes de pays auxquels ce pays appartient.Nom du pays
Une fois le nom du pays introduit, l’Outil recherche le code ISO du pays ainsi que les codes des groupes de pays auxquels ce pays appartient.Code d'un groupe de pays
C'est le code d'un groupe de pays qui rassemble au moins deux pays. Une fois ce code introduit, l’Outil recherche, pour chaque pays du groupe, les codes ISO et les noms des pays.Les informations préliminaires contiennent les informations incluses dans le premier tome du Tarif Douanier. Le programme affiche la totalité de ces informations pour la date de validité des données indiquée au préalable.
Les informations préliminaires contiennent les informations incluses dans le premier tome du Tarif Douanier. Le programme affiche la totalité de ces informations pour la date de validité des données indiquée au préalable.
La section Certificats identifie licences, certificats et documents similaires qui doivent être présentés pour les déclarations d'importation / exportation. Les Certificats ne sont pas intégrés comme des types de mesures séparés, mais plutôt comme conditions des différents types de mesures, par exemple surveillance, préférences, etc. Dans ce cas, l'utilisateur peut rechercher et afficher les détails des certificats.
Code
C’est le code du certificat. Après le code a été introduit, l’Outil de Consultation Tarifaire trouve le certificat et sa description.Description
C’est la descriptiondu certificat.Une foisla descriptionintroduite,l’Outil de Consultation Tarifaire trouvele certificatet soncode.La section Codes additionnels est utilisée en option pour la création de mesures.
Code
Une fois le code additionnel introduit, l’Outil de Consultation Tarifaire trouve le code et sa description.Description
C’est la description du code additionnel.Une foisla descriptionintroduite,l’Outil de Consultation Tarifaire trouvele code additionnel.Cette fonctionpermet de rechercheret afficherdes contingents définisdans le système. On peut rechercherdes contingents parnuméro de contingent, code de pays, statut critique et statut.
Suite à une recherche, une liste decontingents s’affiche sur l'écran. Pour voirtoutes les informations surun contingentparticulieron devrait utiliserle lien"Détails"placé sur le côtédroit de l'écran.
Numéro de contingent
Le numéro de contingent identifie le contingent.Statut critique
L'indicateurd'état critiqueindiqueque le contingentest dans l'étatcritique, à savoirque le contingent aatteint le seuil critiquede contingentset ilestprès d'êtreépuisé.Pays d'origine
La zone géographique d'origine dans laquelle le contingent est appliqué. Le contingentpeut être associé à une zone géographique ou un groupe de pays. Dans ce dernier cas, il est applicable à toutes les zones géographiques qui appartiennent au groupe des pays de la période de validité de contingents. La recherched’une zone géographique peut être spécifiée comme critère.Statut
La section Statut indique le statut d’un contingent. Par exemple si un contingent est ouvert, bloqué, débloqué etc.Détail
Informations détaillées relatives à l'état, l'équilibre, les codes de nomenclature associés et les sous-contingents associés.Cette fonction permet aux utilisateurs qui ont l'intention de charger dans leurs propres systèmes informatiques et bases de données les données tarifaires gérées par le système tarifaire. Les extractions XML incluent des collections d'objets de tarif hiérarchiques, les liens entre différents objets de tarif et des attributs de référence qui permettent une identification sans ambiguïté de l'objet dans les extractions XML. Les données extraites incluent tous les objets EU-TARIC et tarif national.
L'utilisateur doit reconnaître les droits de l'autorité douanière et ensuite il peut télécharger le fichier .zip.